Nous croyons que la meilleure manière de gérer le personnel d’une entreprise passe par l’élaboration de lignes de conduite précises, applicables à l’ensemble des employés. Pour ce faire, nous vous proposons un code de conduite regroupant ce que toute entreprise aspirant à une saine gestion de ses ressources humaines devrait adopter.

0.00 INTERPRÉTATION
0.01 Terminologie
0.01.01 Employé
0.01.02 Cadeaux ou Faveurs
0.01.03 Compagnie/Société
0.01.04 Fournisseur
0.01.05 Information Confidentielle
1.00 CODE DE CONDUITE
1.01 Obligation des Employés assumant des fonctions de direction ou de gestion
1.02 Respect des lois et règlements
1.03 Concurrence loyale et éthique commerciale
1.03.01 Principe
1.03.02 Méthodes illicites prohibées
1.03.03 Méthodes permises
1.03.04 Arrangements spéciaux prohibés
1.03.05 Utilisation légale des actifs de la Compagnie/Société
1.03.06 Conformité des commissions, remises ou honoraires
1.04 Consignation comptable fidèle des opérations
1.04.01 Principe
1.04.02 Engagement de la Compagnie/Société
1.04.03 Obligation des Employés
1.04.04 Destruction de documents et dossiers
1.04.05 Obligation d’information
1.04.06 Rapport au comité de vérification ou au vérificateurs externes
1.05 Information Confidentielle et loyauté
1.05.01 Obligation de préserver des Employés
1.05.02 Utilisation illégale
1.05.03 Information confidentielle de tiers
1.06 Relations avec les médias et divulgation d’information
1.07 Conflits d’intérêts
1.07.01 Primauté des intérêts de la Compagnie/Société
1.07.02 Devoir d’éviter
1.07.03 Évaluation impartiale et objective
1.07.04 Situation ambiguë
1.07.05 Intérêt personnel important
1.07.06 Obligation d’information
1.08 Activités commerciales extérieures
1.08.01 Devoirs d’éviter
1.08.02 Travail extérieur rémunéré
1.08.03 Activités professionnelles
1.09 Cadeaux et Faveurs
1.09.01 Conditions à l’acceptation d’avantages
1.09.02 Prudence et discernement
1.09.03 Interdiction
1.09.04 Liens contractuels, négociations et adjudication de contrats
1.10 Relations avec les fonctionnaires ou les représentants de gouvernements
1.10.01 Interdiction
1.10.02 Standard de conduite
1.10.03 Lutte contre la corruption
1.10.04 «Frais de facilitation»
1.10.05 Enquêtes
1.11 Heures de travail et biens de la Compagnie/Société
1.11.01 Biens et ressources de la Compagnie/Société
1.11.02 Heures de travail
1.11.03 Obligation d’information
1.11.04 Cessation d’emploi
1.12 Messagerie électronique et Internet
1.12.01 Utilisation à des fins professionnelles
1.12.02 Sécurité
1.13 Embauche et égalité des chances
1.13.01 Interdiction de discrimination
1.13.02 Embauche de personnes liées
1.13.03 Existence de liens
1.14 Santé et sécurité au travail
1.14.01 Engagement de la Compagnie/Société
1.14.02 Obligation des Employés
1.15 Respect et intégrité de la personne
1.15.01 Engagement de la Compagnie/Société
1.15.02 Procédure
1.16 Rapports commerciaux et professionnels
1.17 Protection de l’environnement
1.17.01 Engagement de la Compagnie/Société
1.17.02 Sensibilisation et obligation des Employés
1.18 Rapports avec les communautés
1.18.01 Engagement de la Compagnie/Société
1.18.02 Obligation des Employés
1.19 Fournisseurs
1.19.01 Principe
1.19.02 Obligation des Employés
1.20 Observation et signalement par les Employés
1.20.01 Politique de portes ouvertes
1.20.02 Obligation des Employés
1.20.03 Situation ambiguë
1.20.04 Code non exhaustif
1.20.05 Obligation de signalement et procédure
1.20.06 Représailles interdites et sanctions
2.00 ENQUÊTE ET MISE EN APPLICATION
2.01 Enquête obligatoire
2.02 Recommandations et mise en application
3.00 RÉVISION
4.00 ATTESTATION

ENGAGEMENT À RESPECTER LE CODE DE CONDUITE (Nouvel Employé) DE
ENGAGEMENT À RESPECTER LE CODE DE CONDUITE (Renouvellement annuel) DE
EXTRAIT DE RÉSOLUTION DE LA COMPAGNIE/SOCIÉTÉ ............................
EXTRAIT DE RÉSOLUTION DE LA COMPAGNIE/SOCIÉTÉ ............................